Droits d’auteur / Avis DMCA

Minatrix.FM — est un projet musical à but non lucratif, créé dans le but de promouvoir les artistes indépendants, de faciliter le partage de musique entre utilisateurs et de permettre la découverte de contenus musicaux. Nous ne stockons pas de musique sur nos serveurs à des fins commerciales et ne tirons aucun profit direct de la mise en ligne des morceaux.

Responsabilité du contenu

Nous n’avons pas la possibilité technique de vérifier la paternité ou la légalité de chaque morceau téléchargé par les utilisateurs. Lors du téléchargement d’un morceau, les utilisateurs doivent confirmer que :

• ils sont les détenteurs des droits de ce contenu ;

• ils disposent d’une autorisation officielle pour sa mise en ligne ;

• ou que ce contenu est librement diffusé (par exemple sous licence Creative Commons).

Le formulaire de téléchargement comporte une case obligatoire confirmant la paternité ou la possession des droits. Cependant, nous sommes conscients que certains utilisateurs peuvent penser à tort qu’acheter un morceau sur des plateformes tierces (iTunes, Beatport, Bandcamp, etc.) leur donne le droit de le publier librement — ce qui n’est pas le cas.

Réclamations pour violation des droits d’auteur (DMCA)

Si vous êtes titulaire des droits et pensez qu’un ou plusieurs morceaux publiés sur notre site enfreignent vos droits d’auteur, veuillez nous contacter. Nous supprimerons immédiatement le contenu concerné dès réception d’une réclamation confirmée.

Vous pouvez envoyer une réclamation par e-mail :  support@minatrix.fm
ou via le formulaire de contact : Page de contact

Veuillez inclure dans votre message :

• Le lien vers le contenu en violation (URL) ;

• Une preuve documentaire de vos droits (licence, lien vers la sortie, contrat, etc.) ;

• Vos coordonnées.

Politique de suppression

Nous respectons les principes de la loi DMCA et supprimons le contenu en violation dans les plus brefs délais. Les violations répétées par un même utilisateur peuvent entraîner une restriction d’accès aux fonctionnalités du site ou un blocage complet.

Contacts

Pour toute question concernant les droits d’auteur :
support@minatrix.fm